Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATRATEC
BIOCOMPATIBLES LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
94533917
Date de dépôt :
25/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2004

Présentation de la marque NATRATEC

Déposée le 25 août 1994 par la société étrangère BIOCOMPATIBLES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATRATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la société étrangère BIOCOMPATIBLES LIMITED domicilié(e) Brunel Science Park, Kingston Lane, Uxbridge, Middlesex UB8 3PQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque NATRATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATRATEC est expirée depuis le 25 août 2004.

BIOCOMPATIBLES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BCP DILATEC


BIOCOMPATIBLES LIMITED Société de droit britannique - Brunel Science Park, Kingston Lane, Uxbridge, Middlesex UB8 3PQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Préparations et substances pharmaceutiques, vétérinaires et médicinales; solutions pour verres de contact; préparations et substances pour faciliter l'administration de produits pharmaceutiques et médicinaux; hydrogels à usage pharmaceutique et médicinal; larmes artificielles; produits contre la déformation sclérale de l'oeil, pansements (solides ou non) pour l'oeil.Appareils et instruments optiques; hydrogels optiques; verres de contact; caches pour verres de contact; étuis pour verres de contact.Appareils, instruments, implants et inserts à usage médical, chirurgical, dentaire et vétérinaire; membres, yeux, peau et inserts occulaires; lentilles, implants et inserts intra-occulaires; implants, inserts et lentilles intra-cornéens; implants et inserts intra-stromals; appareils, instruments, systèmes et dispositifs pour l'administration de médicaments occulaires; hydrogels à usage médical et chirurgical; humeur artificielle aqueuse et vitreuse; matériel de suture; sutures; fil chirurgical; agents de fixation, inserts et implants scléraux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.